Re: Situation financière préoccupante au BO

Maxime Lun 17 Juin 2013 - 18:29

sunset a écrit:Il est ou Jakes au fait???

Silence radio en ce moment! En vacances?? Ou alors il a rencontré Gimenez qui lui a gentiment expliqué qu'il n'était pas si petit que ça

Je pencherai plus pour Isabelle Ithurburu!!! siffler

Romulus3064 Lun 17 Juin 2013 - 18:35

Aux dernières nouvelles la dernière fois qu il a été vu il était en compagnie d un certain Gonzalo, ce dernier n était pas très serein...

Romulus3064 Lun 17 Juin 2013 - 18:36

Avec isabelle ? Dans ses rêves ouais !
Il est plutôt avec Robert le camionneur

gaetan Lun 17 Juin 2013 - 20:35

Bonsoir,

Une petite précision s'impose.
Une société non cotée peut choisir de ne pas publier ses comptes sociaux annuels et payer une amende forfaitaire, et ce en toute légalité.

Les clubs du TOP 14 sont majoritairement des SAOS (société anonyme à objet sportif) qui cloturent leurs comptes au 30 juin.
Le dernier exercice comptable était donc clos au 30 juin 2012 et à cette date, ou plutot fin septembre le temps que les AG valident, seul le RCT n'avait pas déposé ses comptes.

Cordialement

sunset Lun 17 Juin 2013 - 20:44

Merci Gaétan pour tes precisions

Mat' Lun 17 Juin 2013 - 20:58

Je m'en fais pas il trouvera un truc à dire !

azur64 Mar 18 Juin 2013 - 15:31

gaetan a écrit:Bonsoir,

Une petite précision s'impose.
Une société non cotée peut choisir de ne pas publier ses comptes sociaux annuels et payer une amende forfaitaire, et ce en toute légalité.

Les clubs du TOP 14 sont majoritairement des SAOS (société anonyme à objet sportif) qui cloturent leurs comptes au 30 juin.
Le dernier exercice comptable était donc clos au 30 juin 2012 et à cette date, ou plutot fin septembre le temps que les AG valident, seul le RCT n'avait pas déposé ses comptes.

Cordialement

C'est très contradictoire ce que tu nous racontes, si on t'inflige une amende ça veut dire que c'est pas légal, si cette obligation de dépôt n'est pas respectée, on est passible d'une sanction sous forme d'amende voire plus selon la décision du procureur, tu as un bon public ici !
Avec une date de clôture au 30 juin 2012, tu as jusqu'au 31 décembre pour la tenue de l'assemblée générale et donc jusqu'au 31 janvier 2013 pour effectuer le dépôt des comptes auprès du greffe, à ce jour, le RCT n'est pas le seul à avoir oublié cette démarche obligatoire !

gaetan Jeu 20 Juin 2013 - 20:26

Azur 64,

Il n'y a rien de contradictoire: tu as le choix de la transparence ou non.
Je parle de la transparence vis à vis du public, car les comptes du BO au 30 juin 2012 sont disponibles sur le site de la banque de France (module 69 de la base Fiben).

Ce sujet n'est plus d'actualité en ce qui me concerne, mais je ne doute pas que tu trouves autre chose rapidement.

A bientot

azur64 Jeu 20 Juin 2013 - 20:55

C'est contradictoire dans le sens où tu parles de légalité pour une chose à laquelle on applique une amende, donc ce n'est pas légal puisqu'on punit ! Wink

Ces comptes doivent aussi être disponibles auprès des services fiscaux, comme pour la Banque de France, mais ils ne sont pas accessibles par le public, quel est donc ce choix stratégique ? Laughing

coco64 Ven 21 Juin 2013 - 13:34

C'est contradictoire dans le sens où tu parles de légalité pour une chose à laquelle on applique une amende, donc ce n'est pas légal puisqu'on punit !
Ces comptes doivent aussi être disponibles auprès des services fiscaux, comme pour la Banque de France, mais ils ne sont pas accessibles par le public, quel est donc ce choix stratégique ?

Puisque tu as du mal à comprendre, un autre exemple : les entreprises sont sensées embaucher un quotat de travailleurs handicapés, dès qu'ils ont + de 20 employés.......... plusieurs multi-nationales ou grossesindustries préfèrent payer une amende que de se plier à la loi. C'est pas pour ça que leurs dirigeants vont en prison moqueur

.
Voilà, ce sera peut-être plus clair maintenant.

morninglory Ven 21 Juin 2013 - 14:07

coco64 a écrit:
C'est contradictoire dans le sens où tu parles de légalité pour une chose à laquelle on applique une amende, donc ce n'est pas légal puisqu'on punit !
Ces comptes doivent aussi être disponibles auprès des services fiscaux, comme pour la Banque de France, mais ils ne sont pas accessibles par le public, quel est donc ce choix stratégique ?

Puisque tu as du mal à comprendre, un autre exemple : les entreprises sont sensées embaucher un quotat de travailleurs handicapés, dès qu'ils ont + de 20 employés.......... plusieurs multi-nationales ou grossesindustries préfèrent payer une amende que de se plier à la loi. C'est pas pour ça que leurs dirigeants vont en prison .
Voilà, ce sera peut-être plus clair maintenant.

De ce coté là, ni l'Aviron ni le BO ne risquent 1 amende, chaque club a son quota de joueurs avec 2 mains gauches

azur64 Ven 21 Juin 2013 - 14:46

coco64 a écrit:
C'est contradictoire dans le sens où tu parles de légalité pour une chose à laquelle on applique une amende, donc ce n'est pas légal puisqu'on punit !
Ces comptes doivent aussi être disponibles auprès des services fiscaux, comme pour la Banque de France, mais ils ne sont pas accessibles par le public, quel est donc ce choix stratégique ?

Puisque tu as du mal à comprendre, un autre exemple : les entreprises sont sensées embaucher un quotat de travailleurs handicapés, dès qu'ils ont + de 20 employés.......... plusieurs multi-nationales ou grossesindustries préfèrent payer une amende que de se plier à la loi. C'est pas pour ça que leurs dirigeants vont en prison .
Voilà, ce sera peut-être plus clair maintenant.

Je ne sais pas qui comprend le moins, c'est pas parce que c'est illégal qu'on va en prison à chaque fois, tu fais un excès de vitesse, c'est illégal, tu as une amende mais tu finis pas en taule ! Laughing

:connard:

Mat' Ven 21 Juin 2013 - 16:24

Tu fais l'excés de vitesse quand même ! Tu préfères rouler vite et avoir une amende ! Et nous on préfère être discret et avoir une amende ! siffler

azur64 Ven 21 Juin 2013 - 16:44

Mat' a écrit:Tu fais l'excés de vitesse quand même ! Tu préfères rouler vite et avoir une amende ! Et nous on préfère être discret et avoir une amende !

C'est ça, ni l'un ni l'autre ne sont légaux ! Laughing

Pourquoi donc cette discrétion soudaine ? Laughing

sunset Ven 21 Juin 2013 - 17:27

azur64 a écrit:
Mat' a écrit:Tu fais l'excés de vitesse quand même ! Tu préfères rouler vite et avoir une amende ! Et nous on préfère être discret et avoir une amende !
C'est ça, ni l'un ni l'autre ne sont légaux !
Pourquoi donc cette discrétion soudaine ?

Les blagues les plus courtes sont les meilleures, amendonné faut savoir s'arrêter azur car tu deviens franchement pénible à pas vouloir comprendre à force et à casser les pompoms à tout le monde au final!! Rolling Eyes

txuri gorriak Ven 21 Juin 2013 - 17:28

Pour que des mecs comme toi puissent penser qu'on est financiement au bord du gouffre et, aux portes de la pro d2.

L'espoir faisant vivre , on allonge d'autant l'espérance de vie d'un paquet de muges.

azur64 Ven 21 Juin 2013 - 17:36

sunset a écrit:
azur64 a écrit:
Mat' a écrit:Tu fais l'excés de vitesse quand même ! Tu préfères rouler vite et avoir une amende ! Et nous on préfère être discret et avoir une amende !
C'est ça, ni l'un ni l'autre ne sont légaux !
Pourquoi donc cette discrétion soudaine ?

Les blagues les plus courtes sont les meilleures, amendonné faut savoir s'arrêter azur car tu deviens franchement pénible à pas vouloir comprendre à force et à casser les pompoms à tout le monde au final!!

Je vois qu'il n'y a pas que moi qui fait des blagues ! tres mort de rire

azur64 Ven 21 Juin 2013 - 17:39

txuri gorriak a écrit:Pour que des mecs comme toi puissent penser qu'on est financiement au bord du gouffre et, aux portes de la pro d2.

L'espoir faisant vivre , on allonge d'autant l'espérance de vie d'un paquet de muges.

Je n'ai jamais dit ça mais si c'est pour ça que vous payez des amendes ce serait vraiment encore plus drôle ! Laughing

Fermin Ven 21 Juin 2013 - 18:42

sunset a écrit:

Les blagues les plus courtes sont les meilleures, amendonné faut savoir s'arrêter azur car tu deviens franchement pénible à pas vouloir comprendre à force et à casser les pompoms à tout le monde au final!!

touche pas à ma girl !!!
ce serait le pompon là... Wink

jean-yves Ven 21 Juin 2013 - 22:29

le plus simple serait d'arrêter de répondre à cette enclume, et le sujet sera clos !!
En plus la situation financière du BOPB est des plus saines maintenant.... siffler

ttun ttun Ven 21 Juin 2013 - 22:41

jean-yves a écrit:le plus simple serait d'arrêter de répondre à cette enclume, et le sujet sera clos !!
En plus la situation financière du BOPB est des plus saines maintenant....

Oui, mais certainement pas avec l'apport de BMW... siffler

Romulus3064 Sam 22 Juin 2013 - 1:50

Ttun Ttun, tu peux développer ?

sunset Sam 22 Juin 2013 - 8:06

Romulus3064 a écrit:Ttun Ttun, tu peux développer ?

Ttun Ttun ne manquera pas de développer et de completer mes propos mais BM n'est pas à lui seul le généreux donnateur, le deal va prioritairement avec eux sur le sponsoring maillot et l'aura de la marque qui générèrera d'autres partenaires pour le BO souhaitons le.

Face à la période délicate connue dernièrement ce ne sont pas les socios qui ont participé par exemple Very Happy

mais les partenaires qui soutiennent financièrement le BO dans les moments délicats ,et par avance de vos post à venir non pas que Serge Kampf pour le coup!!

On peut aussi et surtout remercier Serge qui via ses entreprises s'est investi pour son club en sortant le chéquier.

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 10:39

On sait que SK est sur le chemin de la sortie.
Son apport financier va aller en diminuant.

La mairie a aussi remis la main à la poche et d’après ce qu'on a lu va remettre encore une couche.

Mais j'espère que la ou les situations qui ont mis en difficultés le BO vont être évitées cette saisons, sans Hcup dois-je rappeler.

le canados Sam 22 Juin 2013 - 10:40

http://www.societe.com/societe/biarritz-olympique-pays-basque-419434733.html

http://www.societe.com/societe/aviron-bayonnais-rugby-pro-432841476.html

Il est vrai que le BOPB n'a pas déposé ses comptes mais ce n'est pas interdit. Dans la loi il est dit : si tu ne déposes pas tes comptes, tu payeras une amende, donc l'entreprise a le choix. Il n'est pas interdit aux constructeurs automobiles de produire des véhicules roulants à 300 km/h et pourtant en France le maximum que tu puisses faire est 130 km/h sur autoroute, ce n'est pas interdit mais tu risques de prendre une amende, par conséquent le conducteur a le choix. Il n'est pas interdit de ne pas embaucher des handicapés mais si tu ne le fait pas, tu prends une amende. Et des exemples comme celui là, il y en a pleins.
Mais voila, derrière un choix d'une entreprise, d'un conducteur ou d'une entreprise n'employant pas d'handicapés, certains peuvent déduire des bêtises Bref, typiquement français.

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 12:14

Le choix?????

Y a pas de choix qui tiennent.

Tu es obligé de:

Publié tes comptes

De respecter les limitations de vitesse.

de prévoir un % de postes pour les handicapés dans une entreprise.

Sinon tu es condamné.

Si il y avait un choix

Tu paierais une dérogation pour ne pas publer.

Tu irais à la préfecture payer un droit de rouler vite avec une vignette sur le pare-brise.

Tu paierais un droit à ne pas embaucher des travailleurs handicapés.

Mais ce la n'existe pas. Tu ne respecte pas les lois et règlements, tu payes une amende et non pas un passe-droit.

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 15:26

Merci Tire Bouchon, après c'est moi qui ai du mal à comprendre ici Laughing

, certains ont du mal à admettre que du moment qu'on te fait payer une amende c'est que tu as l'obligation de suivre la loi, si tu dépasses la limitation de vitesse tu payes, si tu déposes pas les comptes tu payes ! Laughing

Ttattu Sam 22 Juin 2013 - 17:23

tire-bouchon a écrit:Le choix?????

Y a pas de choix qui tiennent.

Tu es obligé de:

Publié tes comptes

De respecter les limitations de vitesse.

de prévoir un % de postes pour les handicapés dans une entreprise.

Sinon tu es condamné.

Si il y avait un choix

Tu paierais une dérogation pour ne pas publer.

Tu irais à la préfecture payer un droit de rouler vite avec une vignette sur le pare-brise.

Tu paierais un droit à ne pas embaucher des travailleurs handicapés.

Mais ce la n'existe pas. Tu ne respecte pas les lois et règlements, tu payes une amende et non pas un passe-droit.

Qui te parle de passe-droit, bien sûr qu'il y a le choix, soit tu respectes les lois et règlements, soit tu ne les respectes pas et alors tu payes.

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 18:44

Je ne suis pas d'accord avec ton interprétation.

Avoir le choix entre deux ou plusieurs choses c'est notifié (quelque soit la forme de la notification).

Tu as paye trop d'impôts. Tu as le choix écris entre:

a) transformé ce trop-perçu en avoir.
b) te faire remboursé.

Sur le panneau de limitation il n'y a pas marqué: 130kmh ou sanction.
Tu ne te présentes pas spontanément à la gendarmerie en disant:
_Combien je dois j'ai choisi de rouler à 70 au lieu de 50.

Ton choix ne vient pas d'une proposition multiple.

le canados Sam 22 Juin 2013 - 18:58

Je n'interdit pas à mon enfant de mettre la main sur la plaque de cuisson. Je lui rappelle seulement le jour ou il a eu mal avec le feu, après il fait son choix.
La loi est pareil. Il faut respecter la loi c'est vrai et sinon tu te trouves face a des amendes. Donc soit tu respectes la loi qui doit être normalement faite pour vivre tout le monde ensemble et sinon BAM la sanction tombe.
Le rugbyman connait le règlement et pourtant il y a des fautes sifflées. Le joueur a fait le choix de tenter de jouer BAM il a perdu.
Après, je ne prône pas de ne pas respecter la règle mais pour moi, malgré tout, il y a un choix Very Happy

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 19:33

reprenons!

Le choix est une proposition. Respecter un choix relève de la conscience individuelle mais ce respect ou non n'est pas en lui même un choix.

le choix n'est pas une décision.

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 20:01

On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal ! Laughing

txuri gorriak Sam 22 Juin 2013 - 20:16

Oui et la sanction est une amende, qu'on paiera et pis basta.

Pour le reste pour savoir ce que sa cache, et puisque en définitive y a que ça qui t'intéresse, personne ne le sait, donc tu peux désormais passer à autre chose

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 20:19

azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

t 'es encore là toi? casses toi!

morninglory Sam 22 Juin 2013 - 21:57

azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

1 bayonnais qui nous parle d'illégalité......

Et virer 1 entraineur avant meme de lui avoir fait 1 contrat de travail, c'est légal ?

Combien de fois le BO s'est retrouvé devant des tribunaux les dernières années ? Zéro (comme le nombre de points de l'Aviron au classement ERC)

Et l'Aviron ? Tellement de fois qu'Afflelou a du renflouer les caisses de 500 000 € de provisions "Prud'hommes" tres mort de rire

Sinon, on peut aussi parler de moralité : Là ou le BO a accompagné Gaitan et Coetzee après leurs graves problèmes de santé, l'Aviron a jeté Maillard comme 1 vieille chaussette à la mort de son fils.

Très glorieux...C'est ça les fameuses valeurs de l'Aviron ?

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 23:03

txuri gorriak a écrit:Oui et la sanction est une amende, qu'on paiera et pis basta.

Pour le reste pour savoir ce que sa cache, et puisque en définitive y a que ça qui t'intéresse, personne ne le sait, donc tu peux désormais passer à autre chose

Si vous voulez payer, payez, pas de problème ! Laughing

Vous n'êtes pas très curieux finalement sur le pourquoi de la chose ! Laughing

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 23:07

tire-bouchon a écrit:
azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

t 'es encore là toi? casses toi!

Calme toi, canalise ton agressivité, en plus on est d'accord sur le sujet ! Laughing

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 23:14

morninglory a écrit:
azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

1 bayonnais qui nous parle d'illégalité......

Et virer 1 entraineur avant meme de lui avoir fait 1 contrat de travail, c'est légal ?

Combien de fois le BO s'est retrouvé devant des tribunaux les dernières années ? Zéro (comme le nombre de points de l'Aviron au classement ERC)

Et l'Aviron ? Tellement de fois qu'Afflelou a du renflouer les caisses de 500 000 € de provisions "Prud'hommes"

Sinon, on peut aussi parler de moralité : Là ou le BO a accompagné Gaitan et Coetzee après leurs graves problèmes de santé, l'Aviron a jeté Maillard comme 1 vieille chaussette à la mort de son fils.

Très glorieux...C'est ça les fameuses valeurs de l'Aviron ?

Hors sujet, mais donne moi les sanctions sur les choses illégales que tu annonces, démontre moi que Maillard a été jeté, que son contrat n'était pas terminé, le manque d'élégance de l'aviron a été de ne pas lui avoir renouvelé son contrat, se servir du décès de son enfant pour balancer n'importe quoi est assez pitoyable de ta part ! Mad

tire-bouchon Sam 22 Juin 2013 - 23:26

azur64 a écrit:
tire-bouchon a écrit:
azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

t 'es encore là toi? casses toi!
Calme toi, canalise ton agressivité, en plus on est d'accord sur le sujet !

je crois tu n'as pas compris!

je ne suis pas du tout d'accord avec toi !

je ne discutais que sur la signification d'un terme. pas de sa finalité.
l'Aviron Agenais n'est qu'un panier de crabes où on voit passer des tourteaux comme Laporte
Même les socios se foutent des baffes.

Et surtout retiens bien que si Afflelou n'avait pas injecté (à lui seul) 5M€ ton club serait en Fédérale.

petit que tu es.

azur64 Sam 22 Juin 2013 - 23:54

tire-bouchon a écrit:
azur64 a écrit:
tire-bouchon a écrit:
azur64 a écrit:On progresse, on va finir par y arriver à la conclusion, ne pas respecter la loi, ne pas déposer les comptes c'est illégal !

t 'es encore là toi? casses toi!
Calme toi, canalise ton agressivité, en plus on est d'accord sur le sujet !

je crois tu n'as pas compris!

je ne suis pas du tout d'accord avec toi !

je ne discutais que sur la signification d'un terme. pas de sa finalité.
l'Aviron Agenais n'est qu'un panier de crabes où on voit passer des tourteaux comme Laporte
Même les socios se foutent des baffes.

Et surtout retiens bien que si Afflelou n'avait pas injecté (à lui seul) 5M€ ton club serait en Fédérale.

petit que tu es.

Vous pétez tous les plombs avec le hors sujet ! Laughing

Si tu es d'accord avec moi sur la signification tu as forcément la même conclusion, il faut assumer un minimum ! Laughing

Sans SK chez vous, on ferait certainement le derby en fédérale ! tres mort de rire

bopb9 Dim 23 Juin 2013 - 0:18

azur64 a écrit:
tire-bouchon a écrit:
azur64 a écrit:
tire-bouchon a écrit:

t 'es encore là toi? casses toi!
Calme toi, canalise ton agressivité, en plus on est d'accord sur le sujet !

je crois tu n'as pas compris!

je ne suis pas du tout d'accord avec toi !

je ne discutais que sur la signification d'un terme. pas de sa finalité.
l'Aviron Agenais n'est qu'un panier de crabes où on voit passer des tourteaux comme Laporte
Même les socios se foutent des baffes.

Et surtout retiens bien que si Afflelou n'avait pas injecté (à lui seul) 5M€ ton club serait en Fédérale.

petit que tu es.
Vous pétez tous les plombs avec le hors sujet !
Si tu es d'accord avec moi sur la signification tu as forcément la même conclusion, il faut assumer un minimum !
Sans SK chez vous, on ferait certainement le derby en fédérale !

si non azure64 juste ta tête un peu pour voir mais juste pour voir.
AUPA BO

fascor Dim 23 Juin 2013 - 7:26

Azur,
tu ne crois pas que c'est toi plutot qui est hors-sujet ?
là, on traite de la situation financiére du BO. Elle était délicate, il semble que se soit réglé alors lache nous avec tes histoires de comptes publiés oû pas. C'est pas tes affaires.
D'abbord, c'était quoi ta question ? parceque je crois qu'a part venir nous bassiner, tu n'as aucun but.
Tu dois drolement te faire chier a Ba.onne. C'est quoi ton probléme, tu es seul ? tu n'as pas de copains ? ta femme t'a largué ? c'est pour ça que tu viens te defouler ici et nous casser les burnes ?
alors je vais te dire ! le BO n'a pas publier ses comptes et c'est leur affaire . pourquoi ? pour emmerder des gonflants comme toi ! ca te suffit comme explications ? alors maintenant passe a autre chose.
Ouvre par exemple un sujet sur le recrutement proD2 de ton club chéri. Ou plutot non ! n'ouvre aucuns sujet , lache nous !!!

Ttattu Dim 23 Juin 2013 - 8:02

tire-bouchon a écrit:reprenons!

Le choix est une proposition. Respecter un choix relève de la conscience individuelle mais ce respect ou non n'est pas en lui même un choix.

le choix n'est pas une décision.

Bon j'ai lu et relu, maintenant je vais essayer de comprendre, donne-moi quelques jours study

azur64 Dim 23 Juin 2013 - 10:36

fascor a écrit:Azur,
tu ne crois pas que c'est toi plutot qui est hors-sujet ?
là, on traite de la situation financiére du BO. Elle était délicate, il semble que se soit réglé alors lache nous avec tes histoires de comptes publiés oû pas. C'est pas tes affaires.
D'abbord, c'était quoi ta question ? parceque je crois qu'a part venir nous bassiner, tu n'as aucun but.
Tu dois drolement te faire chier a Ba.onne. C'est quoi ton probléme, tu es seul ? tu n'as pas de copains ? ta femme t'a largué ? c'est pour ça que tu viens te defouler ici et nous casser les burnes ?
alors je vais te dire ! le BO n'a pas publier ses comptes et c'est leur affaire . pourquoi ? pour emmerder des gonflants comme toi ! ca te suffit comme explications ? alors maintenant passe a autre chose.
Ouvre par exemple un sujet sur le recrutement proD2 de ton club chéri. Ou plutot non ! n'ouvre aucuns sujet , lache nous !!!

Il faut être bouché à l'émeri pour ne pas comprendre que ne pas déposer les comptes découlent directement de la situation financière actuelle ! Laughing

Vous êtes beaucoup moins curieux sur certaines choses ! tres mort de rire

Question prod2, quand on recrute un narbonnais, un montois, un agenais, un 2ème division anglaise on n'y est pas très loin non plus ! moqueur

tire-bouchon Dim 23 Juin 2013 - 10:37

Ttattu a écrit:
tire-bouchon a écrit:reprenons!

Le choix est une proposition. Respecter un choix relève de la conscience individuelle mais ce respect ou non n'est pas en lui même un choix.

le choix n'est pas une décision.

Bon j'ai lu et relu, maintenant je vais essayer de comprendre, donne-moi quelques jours

le choix est une proposition d'options.

On dit populairement. Tu as le choix entre...l'option a, l'option b, l'option c.
L'éventail d'options constitue un choix.

Libre à toi de prendre telle option ou telle autre. Le choix en lui même n'est pas une décision mais une proposition.

Un film interdit aux mineurs ne propose pas de choix. Ne pas respecter cette règle ne fait pas partie des options. Ce qui n'empêche personne de ne pas respecter ce règlement.

Plus imagé. Tu as un écrou de 10mm, il n y a pas de choix il va s'adapter sur un boulon de 10mm. Maintenant rien ne t'empêche d'essayer des boulons de 9mm ou de 11mm. petit problème c'est que physiquement c'est impossible, alors que pour les règlements et autres obligations statutaires il n'y a pas d'impossibilité physique. Il n'y a que ta morale personnelle qui te guide.

Le Rouge et Blanc Dim 23 Juin 2013 - 11:28

azur64 a écrit:
Il faut être bouché à l'émeri pour ne pas comprendre que ne pas déposer les comptes découlent directement de la situation financière actuelle !

Tu nous prends pour des imbéciles ou quoi? Bien sur qu'on le sait et alors! Depuis le début on sait très bien que le club a des difficultés financières, maintenant c'est résolu pour cette année au moins. Je ne t'ai pas répondu jusqu'à présent mais là c'est vraiment insupportable. Tu va nous le répéter pendant toute la saison? Tu n'as rien d'autre à faire? Le chambrage entre supporters ok mais là t'es d'un lourd, je pense que tu ne t'en rends même pas compte, et c'est grave pour toi!
Si tu veux tout savoir (je sais de quoi je parle, je suis dans le métier), beaucoup d'entreprises locales ne dépose pas les chiffres, et pas uniquement pour cacher une situation financière, cela peut-être aussi pour que la concurrence ne voit pas leur bons chiffres. Tu vois tu trompes ce n'est pas que pour masquer la misère. Et l'amende est payée uniquement que si le Greffier relance, ce qui n'est pas toujours le cas, cela dépend de la volonté seule du Greffier, car 90% de l'amende lui tombe dans ses recettes. C'est lui qui choisi ou non les relances........
Pour moi discussion close avec toi Azur 64.

azur64 Dim 23 Juin 2013 - 12:09

Si t'es dans le métier, tu sais donc très bien que le procureur peut prendre le relai du greffe pour amplifier les poursuites ! Laughing

jACQUES Dim 23 Juin 2013 - 12:11

Chaque année, après la clôture de l’exercice et l’approbation des comptes, les comptes annuels doivent être déposés au Greffe du Tribunal de commerce. Il s’agit d’une obligation légale pour les sociétés commerciales (articles L232-21 à –23 du Code de commerce), dont le non respect est sanctionné.

Les comptes annuels sont alors annexés au Registre du commerce et des sociétés et publiés au BODACC.

Toute personne peut demander au Greffe une copie des comptes annuels déposés.

Par exemple, si la clôture de l’exercice social a lieu le 31 décembre de l’année N, il convient de déposer les comptes annuels de l’exercice écoulé avant le 31 juillet de l’année N+1.

Le délai pour la tenue de l’Assemblée Générale peut être prorogé. Pour cela, il convient de faire une requête au Président du Tribunal de commerce. Le motif doit être sérieux et la requête motivée et justifiée.

Les documents doivent être déposés en double exemplaire certifiés conformes par le représentant légal de la société.
Le coût du dépôt est de 46,32 €. Il convient de joindre un chèque de ce montant à l’ordre du Greffe lors du dépôt.
En cas de refus d’approbation des comptes, doivent seulement être déposées deux copies du P.V de l’Assemblée ou d’un extrait. Dans ce cas, le coût est de 19.01 €.

Qu’encourt-on en cas de non dépôt ?
- Sanction pénale : 1 500 € d’amende ; 3 000 € en cas de récidive (art. R247-3 C.Com.)

- Injonction de faire : le Président du Tribunal de commerce peut délivrer une injonction de procéder à bref délai au dépôt des comptes sous astreinte (art. L611-2 II C.Com.)

- Intervention des tiers : tout tiers intéressé ou le Ministère public peut saisir le Président du Tribunal de commerce, statuant en référé, afin d’enjoindre sous astreinte le dirigeant de procéder au dépôt des comptes annuels (art. L123-5-1 C.Com.)

- Faute de gestion : le non dépôt des comptes annuels peut constituer un des éléments favorisant la mise en cause du dirigeant au titre des fautes de gestion ayant entraîné la défaillance de l’entreprise au préjudice des partenaires commerciaux qui ne pouvaient être bien informés de la situation réelle. Le dirigeant risque alors une condamnation en comblement de passif ou une interdiction de gérer.

Dans la pratique, seulement la moitié des dirigeants déposent leurs comptes chaque année.

Certains ont de bonnes raisons. La société CHANEL par exemple ne publie pas ses comptes.

Le greffe du tribunal envoie systématiquement une relance entre 3 et 6 mois après le délai légal de dépôt des comptes.

Dans les grandes villes, ces relances donnent rarement lieu à de réelles poursuites.

azur64 Dim 23 Juin 2013 - 12:15

Merci Jacques, infraction pénale, poursuites réelles, on est bien loin de la légalité que clamaient certains !

tire-bouchon Dim 23 Juin 2013 - 12:53

Je suis tout émoustillé d'être dans l'illégalité. Quelle excitation, on frôle le grand banditisme. lol!

Une atmosphère à la "James Elroy" plane sur Aguiléra.

Vas y Azur dénonce nous...Rhhaaaa lovely.

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